J'en arrive à aborder ce sujet ici, parce que j'ai entendu sur Europe 1, ce matin, le cas d'un boulanger qui avait appris que quelqu'un avait ouvert sur FB, une page, dans le seul et unique but de ruiner sa réputation, en temps que professionnel. Il s'agit d'un boulanger.
C'est un de ses fidèles clients, qui l'en a averti.
Je ne retrouve pas l'info en elle même, helas, mais "ça va resortir apres mon article".
Par contre, j'ai trouvé un lien parfaitement interpellant sur le sujet, qui est le suivant.
https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/appreciation-critique-diffamation-commercants-professionnels-12708.htm
En somme, le problème est le suivant. Un professionnel, est il en droit de se considérer comme "diffamé", le vocabulaire est fort important, au prétexte, qu'il ait subi des propos dévalorisants sur sa boutique, son magasin, ou son activité professionnelle.
La réponse, après le pourvoi en cassation, qui arrive apres l'appel, serait que non, parce qu'on ne peut considérer que de porter un jugement, sur un prestation, ou une activité, ne saurait être considéré comme équivalente, à une atteinte à la personne, en elle même.
Il semble, si j'ai bien compris, neammoins, qu la legislation, suite, à l'avenement d'internet, ait evolué, puisque maintenant, les plaignants, dispose, d'un droit de plaite, plus long, c'est precisé comme suit, je cite:
"Ce recours à un avocat spécialisé est d’autant plus nécessaire que le choix entre la diffamation et le dénigrement est complexe et lourd de conséquences.
Cette décision est positive notamment pour les victimes d'atteintes à leurs réputation E-réputation ou réputation numérique.
Elles disposent ainsi d'un délai d'action de 5 ans et non de 3 mois à compter de la publication des propos litigieux et elles évitent les lourdeurs procédurales des procédures du droit de la presse pour diffamation ou injure".
Si je trouve pour ma part, parfaitement justifié, et bienvenu, qu'un tel allongement ait été décidé pou accompagner les victimes, il faut observer que c'est d'autant plus necessaire, que par le phénomène de mondialisation, et donc, l'inévitable "paravent", ou je dirai la coloration "multinationale", induit que les plaignants, se voient répondu, je cite :
"Nous appliquons, la politique de la maison, veillez vous référer au siège général".....
Ceci induit donc, que les avocats soient confrontés à l'international, et notamment, aux longeurs juridiques inhérentes aux problèmes de langues.
C'est très exactement ce à quoi, ont été confrontés le boulanger et son avocat, dont j'ai entendu le cas, ce matin.
FB, France leur a répondu, le plus naturellement du monde, "allez voir au sège général, qui se touve, si je ne me trompe, en Irelande, dans un des paradis fiscaux d'Europe (sic !)
A ce titre, effectivement, c'est une parfaite illustration de la necessité de cette allongement, du droit pour cette procédure.
Maintenant, ce qui m'interpelle, réside dans la qualification, de diffamation, et de dénigrement.
Je suppose que la nuance tient dans la matérialisation, en réparation pécuniaire, qui doit être relativement différente.
Mais moi, ce qui m'interpelle, réside plutôt dans le fait, qu'intellectuellement, cette nuance, soit pour le moins étrange.
En effet, comment, prétendre effectivement, que l'on puisse ainsi, dissocier, un être humain, de son activité professionnelle ?
Et considérer, que pour l'humain, ce soit de la diffamation, et que pour son actitvité, ce soit du dénigrement ?
Comme si l'être humain, dans son activité n'était pas responsable, dans son esprit, de son activité, comme je trouve celà fort étrange, à plus forte raison, si on observe ce phenomène, sous l'angle artitique... Et si l'on bserve que bie des professions, sont artitiques, bien que n'en relevant pas de façon administrative......
Je reconnais, cependant, qu'il faille bien, en fin de compte, parvenir à définir les choses le plus clairement possible, en Droit, pour rendre Justice, mais je réalise aussi, que pour que la Loi soit adaptée, aux problèmes rencontrés, il est necessaire, qu'elle y soit adaptée.
Prenons un exemple.
Aujourd'hui, sous des pretextes que beaucoup, à gauche, trouvent légitimement plus que discutables, on réduit en pièces, le droit du travail, avec des conséquences sur les salaires des plus faibles, dramatiques, ce qui accroit le risque de précarité.
Un jour, je discutais, avec "fe mon beau père", qui avait été ouvrier agricole, apres la seconde guerre mondiale, et il me dit la chose suivante.
"C'est vrai, qu'on avait aucune protection sociale, et qu'on en a chié, mais comme il y avait du travail partout, si un bon ouvrier, rencontrait un patron, qui etait vraiment honnête, et un bon patron, avec un peu de chance, il avait à coeur, alors, de tout faire, pour le garder, y compris, on pouvait l'espérer, de l'augmenter, pour s'assurer qu'il n'irait pas voir ailleurs, si l'herbe y etait plus verte.
Puis au fur et à mesure, que la mécanisation s'est installée, ou plus précisément, nous a été imposée, que ce soit dans le milieu agricole, ou que ce soit dans les usines, phénomène qui à présent se matérialise plus clairement, parce que nous nomons "la robotisation", l'être humain est devenu, et est de plus en plus, une sorte de cinquième roue du carrosse, qui pour un peu, ne serait "toléré", que pour s'assurer de la part du grand patron qu'on ne puisse pas l'accuser de déshumanisation de son entreprise...
C'est vous dire, à quel point, on marche alors, sur le tête.
Oui, je sais, ça fait chier, n'est ce pas, que je dise ça, mais c'est pourtant a vérité.
Ainsi, on se retrouve alors, dans la situation suivante, qui réside dans le fait que, là où quelqu'un, qui perdait son emploi, pour diffamation, ou dénigrment, ce qu'on appelait, disons, jadis, "des ragots", en l'absence du chômage, retrouvait bien plus facilement du travail...
Alors, qu'aujourd'hui, à l'ère d'internet et des réseaux sociaux, non seulement, on déglingue n'importe qui, planqué sous un pseudo, mais en plus, on doit payer, pour "nettoyer sa réputation", sur internet, alors, qu'on n'a jamais demandé, à qui que ce soit, de se rendre responsable, de nous en construire une.
On me dira, que chacun est libre de maitriser, ce qu'il pose sur internet, ce qui est vrai.
Mais de la malveillance, d'un autre ou d'une autre, qui ne se contente pas de médire sur quelqu'un, mais qui pousse le bouchon, jusqu'à ouvrir une page, dans le but de détruire, la réputation d'un professionnel, par contre, au sein de FB, "il n'y a aucun interlocuteur, qui puisse en répondre".
Un jour, ma maman m'avait dit, enfin, c'est une chose qu'elle dit souvent, "une bonne réputation, c'est long à construire, mais pour la ternir, ça va à une vitesse phénomenale".
Inutile de preciser, que née en 1934, notre internet, je vous epargnerai ce qu'elle en dit....
Et bien le souci, reside dans le fait, que par internet, cette phrase frappée de bon sens, est juste encore plus amplifiée... Voilà, aujourd'hui, où reside le problème.
Dejà au sujet de FB il y a quelque chose que je ne comprends pas, compte tenu de leur fonctionnement, quand on promeut une entreprise, soit on le fait dans une bonne intention, et dans cette hypothèse, il me semble cohérent de fournir l'identité de l'entreprises, apuyée pourquoi pas, par un document officiel, ou de l'association, qui puisse justifier le fait que l'on ait cette démarche... Soit on ne l'a pas, et donc, on ne l'ouvre pas, ou bien on l'ouvre, en précisant, "non officiel".... Ca résoudrait pas mal de problèmes, et de malentendus.
